Composition de la commission (octobre 2024)

Responsable de la commission :

• Félix MAOULY

Coresponsable :

• Hervé LEGOFF

Membres de la commission :
Bruno DA SILVA
Hervé LEGOFF
Félix MAOULI
Jordy MARLIER
Philippe ROUSSEAU
Frédéric TRAVERS

---

---

Règlement de la commission Voyages

- Approuvé par le CA du CESOP du 15 octobre 2020 -

Article 1 : préambule

La commission Voyages/Week-ends du CESOP est élue par le CA du CESOP.
La commission est composée d’au moins deux et au plus trois responsables, dont au moins un est élu et titulaire au CA du CESOP et d’un membre du bureau lorsque l’ordre du jour l’exige.
Les voyages et week-ends organisés par la commission doivent être à but culturel, sportif ou de détente.
Selon leur importance, les voyages organisés peuvent être au nombre d’un à deux par an, en France ou à l’étranger, selon le budget attribué à la commission.

Article 2 : les participants

Peuvent participer aux voyages le personnel de l’Observatoire de Paris en activité ou adhérents retraité, et leurs ayants-droits comme défini dans le règlement intérieur du CESOP. Cependant, les ayants-droit enfants doivent être âgés de plus de 18 ans et de moins de 25 ans au moment du départ.

Article 3 : le calcul de la subvention

Le calcul de la subvention se fait sur le prix de base proposé par la commission Voyages/Weekends hors frais annexes.
Le montant de la subvention accordée est plafonné par personne et par an. Ce plafond est voté chaque année par le CA du CESOP en même temps que la grille de subvention.

Article 4 : la subvention allouée à la commission

La subvention est votée chaque année par le CA du CESOP sur proposition de la commission Voyages/Week-ends. Cette commission ne doit en aucun cas dépasser la subvention votée.

Article 5 : organisation des voyages et des week-ends

Le nombre de séjours dépend du coût des voyages et week-ends organisés et du montant de la subvention attribuée à la commission.
La commission se réserve le droit d’annuler un week-end dans le cas où le nombre de participants est inférieur ou égal à 10 personnes. Pour un voyage, ce nombre plancher est fixé à 20 personnes.
Chaque voyage ou week-end débute par une pré-inscription avec une date limite d’inscription qui ne pourra pas être dépassée.

La commission doit diffuser les informations sur le voyage ou le week-end sur tous les canaux de diffusion à la disposition du CESOP. L’annonce doit comporter au minimum les informations suivantes :

• La destination précise, les dates et le prix de base du voyage.
• La durée de pré-inscription, qui ne peut pas être inférieure à 2 semaines.
• Un lien vers les grilles de subvention.
• Le montant de l’acompte.

Article 6 : inscription à un séjour

L’inscription à un voyage ou un week-end se fait en deux étapes.

1) La première consiste en une pré-inscription, accompagnée d’un acompte (virement ou chèque libellé à l’ordre du CESOP).
Le classement des demandes s’effectue après attribution de points en tenant compte de l’historique des trois dernières années :

• Nombre de séjours déjà effectués :
  • Séjour d’une durée inférieure ou égale à 4 jours pour les personnels MEN : +1 point.
  • Séjour d’une durée supérieure à 4 jours pour les personnels MEN : +2 points.
  • Séjour d’une durée inférieure ou égale à 4 jours pour les personnels CNRS : +3 point.
  • Séjour d’une durée supérieure à 4 jours pour les personnels CNRS : +4 points.

• Ancienneté des séjours déjà effectués (par séjour) :
  • +1 point si le séjour a eu lieu il y a 3 ans.
  • +2 points si le séjour a eu lieu il y a 2 ans.
  • +3 points si le séjour a eu lieu il y a 1 an.

Les personnes ayant le moins de points sont prioritaires pour l’attribution des places disponibles au séjour. En cas d’égalité, le quotient familial le plus faible sera retenu (le QF étant calculé selon les modalités indiquées dans le règlement intérieur du CESOP).
Au-delà de la capacité du séjour, une liste d’attente sera établie selon les mêmes barèmes.

Les membres de la commission Voyages sont exemptés des points supplémentaires attribués sur l’ancienneté des séjours déjà effectués. Ils sont les organisateurs et interlocuteurs vis à vis des agences, la présence d’au moins un membre de la commission est nécessaire pour le bon déroulement du voyage.

2) La seconde étape consiste à fournir les pièces suivantes :

• La photocopie du passeport (si nécessaire). Celui-ci doit être valable au moins 6 mois après la date du retour du voyage ou du week-end.
• La ou les feuille(s) d’imposition de l’année précédente.
• La photocopie du livret de famille en cas de changement de situation de famille.
  Le chèque d’acompte sera encaissé lors de cette étape et fait office de confirmation de voyage.
  Tout dossier incomplet ne sera pas retenu et la place libérée sera attribuée au prochain sur la liste d’attente.

Article 7 : solde du séjour

Le solde du séjour est à régler avant le départ du séjour. Un calendrier d’échelonnement des paiements sera proposé à chaque participant.

Article 8 : annulation du séjour

En cas d’annulation totale du séjour par le CESOP, celui-ci remboursera l’acompte versé sans indemnité supplémentaire.
En cas d’annulation individuelle du séjour par le voyageur, l’acompte lui sera uniquement remboursé en cas de maladie ou d’accident dûment justifié.

---

Les archives de la commission

C’est ici :